Citizenship

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Dernières mises à jour pour l'obtention de la nationalité turque par investissement

Loi sur la naturalisation

Le 19 septembre 2018, le Président de la République Turque, a pris la décision d’accorder la nationalité turque aux étrangers qui possèdent un ou plusieurs bien immobiliers d’une valeur de 250.000 dollars.

Propriétés en cours de construction

Suite à l’amendement publié le 08 décembre 2018, il est également possible de requérir la nationalité turque pour les étrangers souhaitant acquérir un bien "en construction".

Acquisition de biens immobiliers chez les Palestiniens

La Présidence du Département des Affaires des étrangers a publié une nouvelle décision autorisant les réfugiés Palestiniens titulaires de titres de voyage à acquérir des biens immobiliers et à obtenir la nationalité turque.

Nouvelles facilités

Un amendement a été publié qui permet aux étrangers qui possèdent des biens immobiliers avec le titre de propriété d’acquérir le droit de se présenter à la demande de la nationalité turque.





Textes de lois sur l'acquisition de la nationalité et leur traduction

Decision

Le mercredi 19 septembre 2018, le Journal officiel de la République de la Turquie a publié un amendement à la Loi en ce qui concerne le mécanisme d’octroi de la nationalité turque aux étrangers en contrepartie de posséder un bien immobilier en Turquie, recruter des employés turcs, investir ou effectuer un dépôt dans des banques turques. Et en vertu de la nouvelle Loi récemment adoptée, les étrangers peuvent acquérir la nationalité turque dans les cas suivants : L’achat d’un bien immobilier en Turquie d’une valeur supérieure à 250.000 dollars américains, à condition que la propriété ne soit pas revendue pendant une période de trois ans, au lieu de la valeur précédente qui était estimée à un million de dollars américains ; Le dépôt d’une somme d’argent dans une banque turque à la condition de ne pas les retirer pendant 3 ans. L’amendement a été porté à Loi en spécifiant un montant de 500.000 dollars américains en espèce, au lieu de 3 millions de dollars prévu par la Loi antérieure sur la citoyenneté ; L’investissement de 500.000 dollars américains dans des obligations d’État ou en capitale fixe en Turquie. Le montant défini par la Loi stipulée avant l’amendement était fixé à deux millions de dollars américains ; La création de 50 opportunités d’emplois à des citoyens turcs au lieu de 100 emplois comme tenu dans la Loi précédente. Des services spéciaux seront ouverts afin de traiter et suivre les demandes d’obtention de la citoyenneté turque. Ces bureaux seront soumis à la supervision du comité composé des ministères concernés. La Loi a également été publiée dans les pages du Journal officiel, qui est considéré comme le dépôt d’archive de décrets, les décisions ainsi que les lois publiques et parlementaires. Nous énumérerons le texte des deux articles pertinents tels qu’ils ont été publiés : Résolution n°106 Un amendement au règlement du mécanisme d'octroi de la nationalité turque a été effectué. Cet amendement a été annexé à l'article 46 de la Loi sur la citoyenneté turque n° 5901. Le 18 septembre 2018 Recep Tayyip Erdoğan Le Président de la République Turque Mécanisme de demande de la nationalité turque à travers l'acquisition d'un bien immobilier : Dans un domaine connexe, le ministère de l'Environnement et de l'Urbanisme a publié un règlement exécutif relatif au mécanisme de l’implémentation de la Loi sur la nationalité n° 13536189470, le 15/10/2018. Selon les réglementations susmentionnées, les critères suivants donnent au propriétaire le droit de demander la nationalité turque par le biais de l’achat d’une propriété : La valeur du bien acheté avant la promulgation de la résolution par le Président Recep Tayyip Erdoğan ne doit pas être inférieure à un million de dollars américains ; La valeur du bien acheté après l'émission de la résolution le 19 septembre 2018 par le Président Recep Tayyip Erdoğan ne doit pas être inférieure à 250.000 dollars américains, avec la nécessité d’effectuer le paiement par virement bancaire ; Réception du titre de propriété (Tapu) du bien immobilier, c’est-à-dire que le propriétaire doit obligatoirement payer l’intégralité de la somme de la propriété. La valeur matérielle du bien est évaluée par l'institution qui délivre le titre de propriété (la Direction du Registre Foncier et du Cadastre), qui remet à son tour au propriétaire le document d'évaluation contenant la valeur du bien acheté ; Le propriétaire du bien doit s'engager à ne pas vendre la propriété dans les trois premières années suivant son achat, et cela en signant un document d’engagement dans la Direction du Registre Foncier et du Cadastre ; Le propriétaire du bien doit avoir une domiciliation fixe en Turquie. Plus précisément sur le territoire turc, mais l'adresse ne doit pas nécessairement correspondre au bien qu'il possède. Les documents requis pour la demande de la nationalité turque par investissement immobilier : Titre de propriété (Tapu) ; Passeport valide ; Document de référence de l'adresse en Turquie ; Permis de séjour valide en Turquie ; Reçu du montant de paiement pouvant être récupéré auprès de la banque. Contenu de la Loi modifiée sur le mécanisme d’octroi de la nationalité turque Article 1 : Remplacement de l’expression "la proposition du ministère et du Conseil des Ministres" dans le deuxième paragraphe de l'article 20 de la Loi soumise au Parlement à la date du 11/02/2010, publiée la même année sous le numéro 139, par l’expression "proposition du Président de la République". Remplacement de l’expression "investissement fixe d’une valeur de deux millions de livres turques" contenue dans le point (a) du même article et "Ministère de l’Economie" par l’expression "500.000 dollars américains ou son équivalent en livre turque" et "Ministère de l’Industrie et de la Technologie", respectivement. Remplacement des expressions "100" et "Ministère du Travail et de la Sécurité sociale" contenues dans le point (c) par "50" et "Ministère de la Famille, du Travail et des Services sociaux", respectivement. Remplacement de la phrase "300.000 dollars" contenue dans le point (d) par "500.000 dollars américains ou son équivalent en livre turque". Remplacement de l’expression "estimation financière" contenue dans le point (b) par "Ministère du Trésor et des Finances". Et fixer l’achat d’un bien immobilier d’une valeur de 250.000 dollars américains en s’engageant à le garder pendant une période de trois ans. Article 4 : Ce qui est énoncé dans le décret prend effet depuis le premier jour de sa publication.

Decision

Un nouvel amendement a été effectué à la Loi sur l’octroi de la nationalité turque aux étrangers qui souhaitent acquérir un bien immobilier en cours de construction *inachevé* dans l’État turc. Cet amendement est entré en vigueur et a été publié le 08 décembre 2018 sur le Journal officiel de la République de la Turquie. Conformément à l'ancien article, l'obligation d'acquérir un bien immobilier prêt (c’est-à-dire le droit de titre de propriété et le logement ont été acquis) a été supprimée. Après l’amendement, il est devenu possible à l’acheteur d’un bien en construction (avec une promesse de vente) de requérir la nationalité turque. Néanmoins, l’article auquel l’amendement a été porté exige que le prix du bien immobilier (qu’il soit prêt ou en cours de construction) ne doit pas être inférieur à 250.000 dollars américains, ou l’équivalent en livres turques. De plus, la totalité du prix de la propriété doit être payée à l’avance et en espèces car les biens immobiliers vendus par facilité sont exclus et non admis. Il faut aussi que la durée doit être prise en considération, tel que le bien en question doit rester la propriété de l’acquéreur pendant une période de trois ans. Ce dernier doit s’engager à ne pas transférer ou abandonner le titre de propriété tout au long de cette période.

Decision

Est-ce que les ressortissants palestiniens ont le droit de posséder des biens en Turquie ? Le ministère des Affaires étrangères a rendu publique la décision portant sur la modification de la Loi permettant aux ressortissants Palestiniens de posséder des biens en Turquie et ainsi d'obtenir la nationalité turque. Titulaires de documents de voyage palestiniens avant la décision : Les Palestiniens qui détenaient des documents palestiniens délivrés par des pays arabes et n’avaient pas de passeport émis par l’Autorité palestinienne ne pouvaient pas posséder un bien immobilier en Turquie. De ce fait, les autorités turques n’accordaient toutefois que la résidence touristique à partir de ce document de voyage mais ne le reconnaissaient pas pour acquérir une propriété. Ainsi, s’ils souhaitaient acheter un bien immobilier, ils devaient d’abord extraire un document attestant qu’ils sont sans patrie afin qu’ils puissent avoir le droit de posséder une priorité. Dans ce contexte, le Président du Conseil d’Administration de l’une des institutions M. Bayram Takşa a affirmé que de nombreux Palestiniens détenteurs de documents de voyage ont déjà soumis des demandes pour recevoir leur titre de propriété (Tapu), mais cela s'est soldé par un rejet. Cet obstacle a laissé le document de voyage des Palestiniens non reconnu par les autorités turques. Conditions d'achat d’une propriété en Turquie : La nouvelle décision énonce que les ressortissants Palestiniens peuvent utiliser leur document de voyage délivré par leur pays de résidence, que ce soit la Jordanie, le Liban, l’Irak, l’Égypte, etc. afin d’acquérir des biens immobiliers en Turquie. La Direction du Registre Foncier et du Cadastre turc a déclaré une décision rendue publique le 6 mars 2019. Cette dernière stipule comme mentionné précédemment, que les porteurs de la nationalité palestinienne et résidants en Turquie sont autorisés à acquérir des biens immobiliers, à condition que le titulaire du document palestinien ait rempli les conditions de l’obtention de la résidence. Titulaires de documents de voyage palestiniens après la décision : Après l’amendement effectué en 2013 par le ministère turc de l’Économie et le Département des Affaires de l’Immigration de l’État d’Istanbul concernant le droit de l’acquisition de la propriété par les Palestiniens en Turquie, une résolution est entrée en vigueur le 06 mars 2019 afin de modifier les décisions précédentes et de permettre aux Palestiniens détenteurs d’un passeport issu de l’Autorité palestinienne ou d’un document de voyage délivré par n’importe quel pays. Cette résolution est considérée comme un amendement exceptionnel pour les Palestiniens car elle leur permettra de faciliter les procédures de propriété. La détention de biens immobiliers permet aux Palestiniens le droit d'obtenir la nationalité turque : La Turquie a connu de nombreux changements dans les Lois sur l’octroi de la nationalité turque aux étrangers à partir de la valeur de la propriété. En revanche, il était indispensable d’acheter une ou plusieurs propriétés d'une valeur d'au moins un million de dollars, en s’engageant à ne pas la vendre dans les trois premières années suivant son achat. Cette décision a été modifiée pour se contenter d'un montant d'au moins 250.000 dollars. Cet amendement a permis au marché immobilier en Turquie de se revitaliser de façon remarquable, enregistrant un taux de croissance qui a contribué au dynamisme de son économie. Texte de la Loi sur la possession des biens pour les Palestiniens en Turquie : La Présidence du Département des Affaires des étrangers - la Direction Générale du Registre Foncier et du Cadastre, qui est affiliée au ministère de la Construction et de l'Environnement, a publié un amendement général n° 1058120 à la date du 06/03/2019, relatif à la loi 1734 du 06/08/2012. Elle a également publié un amendement sur la résolution 5150 de l’année 2013 relatif à la réglementation du règlement intérieur pour le registre des biens immobiliers (Tapu) ainsi que le règlement intérieur 81 à la date du 21/08/2013 pour le notaire, comme suit : Cette décision visant que les citoyens de l'État de la Palestine, stipule que dans le cas où un Palestinien titulaire d'un document de voyage obtient un permis de séjour délivré par la Direction Générale de l’Office de l'Immigration, il est possible d’accepter sa carte d'identité et son passeport délivrés par son pays de tout autre pays, ou bien son document de voyage. Comme il est indispensable d’indiquer le numéro de résidence délivré aux étrangers (commençant par 99) dans le champ du numéro d'identité dans le champ du numéro d'identification dans le système électronique de données immobilières. En cas d’absence du numéro de résidence, son passeport ou son numéro d'identification délivré par son pays devrait être employé.

Decision

Le Journal officiel de la République de la Turquie a publié un nouvel amendement visant à faciliter l'acquisition de la nationalité turque pour les étrangers ayant acheté une propriété en Turquie avant l’application de la dernière Loi sur l’octroi de la nationalité turque. Les clients de Damas Group pour les Consultations Immobilières peuvent demander la nationalité turque conformément aux nouvelles conditions dans l'ordre suivant : L'achat du bien immobilier par les étrangers doit avoir été effectué après le 12/01/2017 et l’obtention du titre de propriété après le 19/09/2018 ; Le dernier détenteur du bien doit être une entité turque, qu’il s’agisse d’une personne ou d’une société turque ; La valeur du bien immobilier ne doit pas être inférieure à 250.000 dollars. Si ce n’est pas le cas, il faudrait compléter le prix total des biens possédés par l’achat de nouveaux biens immobiliers. Le nouvel amendement annule l'obligation de présenter un justificatif bancaire lors de la demande d'acquisition de la citoyenneté turque. C’est-à-dire, dans le cas où les biens immobiliers ont été achetés auprès des entreprises de construction publiques, telles que TOKI et Emlak Konut, que ce soient elles qui aient entrepris le projet entièrement ou en partenariat avec des entreprises privées. Néanmoins, il est toujours nécessaire de prouver le paiement par un reçu bancaire lors de l'achat du bien immobilier auprès d’une entreprise privée ou d’un particulier. L’amendement exclut les clients ayant investi dans des biens immobiliers d’une valeur d’un million de dollars à partir de la date du 12/01/2017. De plus, ces derniers n'ont pas à prouver leurs paiements à travers des reçus bancaires, même si leur propriété a été achetée par des entreprises privées. L’amendement a également pris en compte le taux de change de la livre turque par rapport au dollar. De même, pour compléter les documents requis pour la demande de citoyenneté turque, il est nécessaire de vérifier le cours de la livre turque par rapport au dollar américain aux dates de paiement, les reçus bancaires, les rapports de valorisation du bien immobilier ainsi que les dates de livraison du document de la propriété et les dates de la demande de citoyenneté. Acheter un bien immobilier en Turquie d'une valeur de 250.000 dollars : La valeur du bien acheté après l’émission de la décision du 19 septembre 2018, signée par le Président Recep Tayyip Erdoğan ne doit pas être inférieure à 250.000 dollars ; Le propriétaire doit impérativement recevoir son titre de propriété après le paiement du prix total du bien immobilier. La valeur matérielle de ce dernier est estimée par la Direction Générale du Registre Foncier et du Cadastre, qui remet à son tour le rapport d’évaluation du bien acheté au propriétaire ; Le propriétaire doit s’engager à ne pas vendre la propriété avant un délai de trois ans à compter de la date de l’acte notarié d'achat, en signant un certificat de gage au sein de la Direction Générale du Registre Foncier et du Cadastre ; Le propriétaire doit confirmer son adresse en Turquie. C’est-à-dire qu’il doit avoir une domiciliation fixe sur le territoire turc et pas nécessairement à la même adresse du bien qu’il possède. Caractéristiques de la nationalité turque : En plus de vous permettre de voyager dans une centaine de pays à travers le monde sans obtenir de visa préalable, la citoyenneté turque vous donne la possibilité de travailler dans divers secteurs publics sans avoir besoin d’un permis de travail, de bénéficier de l’indemnité de départ à la retraite et des services de transport public gratuitement (bus, autobus, métro, tramway, Metrobüs, etc.). De plus, vous aurez le droit d’exercer de différentes professions indépendantes qui sont interdites aux étrangers, notamment la dentisterie, le droit, la pharmacie, la médecine vétérinaire, le dédouanement, la traduction (assermentée ou agréée), les professions maritimes et les services de guides touristiques. Par ailleurs, il n’est pas impératif d’employer 5 Turcs lors de l’ouverture d’une entreprise pour bénéficier des privilèges gouvernementaux que la citoyenneté accorde aux investisseurs turcs, tels que les aides financières, la réduction d’impôts et dans certains cas, la suppression de la taxe sur la valeur ajoutée, etc.

Témoignage de nos clients après leur obtention de la nationalité turque

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Documents requis pour la demande de citoyenneté turque pour les investisseurs

  • Passeport du demandeur

  • Extrait de naissance

  • Document d'état civil, indiquant l'état matrimonial du demandeur.

  • Document prouvant la relation avec le conjoint en cas de mariage

  • Certificat de bonne conduite

  • 6 photos biométriques récentes

  • Reçu de paiement des frais de dossier

  • Assurance santé

  • Certificat de conformité

Processus de demande de citoyenneté turque par investissement immobilier






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Avantages du passeport turc

  • Accès sans visa à 72 pays et accès facile à 26 pays de l'espace Schengen.

  • Le passeport turc est considéré comme les 30 passeports les plus puissants au monde.

  • Les soins médicaux sont gratuits pour tous les citoyens turcs.

  • Il permet à son titulaire de bénéficier à la retraite de programmes de pension en tant que citoyen turc.

  • Il vous offre des plans de paiement aux universités turques avec la possibilité d'une scolarité gratuite, y compris l'université.

  • Il vous donne le pouvoir d'exercer le droit de vote aux différentes élections en Turquie.

  • Il vous autorise de bénéficier de la double nationalité sans renoncer à votre nationalité d'origine.

  • Le passeport a une durée de validité de 10 ans et est renouvelable à vie.

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Quelques pays où le passeport turc est exempté de visa pour entrer sur leur territoire

Nationalités non concernées par la Loi sur la nationalité turque par investissement immobilier

  • Syrie
  • Corée du Nord
  • Cuba
  • Arménie

Les nationalités arabes les plus connues par l'acquisition de la citoyenneté par investissement

  • Yémen
  • Jordanie
  • Palestine
  • Égypte

Augmentation du pourcentage de ventes immobilières au cours des trois dernières années


  • 2018
  • 2019
  • 2020

Les nationalités qui investissent le plus en Turquie

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Témoignages

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L’achat d’un nouvel appartement à Istanbul n’est jamais une tâche facile. Cependant, la présence des conseillers de Damas Group qui ont su faire preuve de soutien en me fournissant tous les conseils nécessaires, a rendu le processus simple et efficace… Une équipe forte sympathique, un travail incroyable.

Mr. Sabry Khaled
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Je tiens à vous remercier du fond du cœur pour tout ce que vous avez pu m’apporter lors de ma visite à Istanbul. Depuis ma réception à l’aéroport jusqu’à mon départ, ils ont pris le temps de nous recevoir et de nous fournir de très bons conseils. Je peux témoigner de leur professionnalisme et de leur excellence dans le domaine de l’immobilier.

Mr. Ahmed Shalaby
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J'ai eu le plaisir de rencontrer le personnel de Damas Group lors de ma visite à Istanbul, en Turquie. L'équipe m'a grandement aidé à effectuer le bon choix de la propriété ainsi que toutes les procédures juridiques nécessaires ont été effectuées en toute facilité.

Dr. Osama Albadawi
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Damas Group est l’une des meilleures entreprises avec qui j’ai eu affaire lors de ma tournée à la recherche de la meilleure propriété.

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Sincères salutation… Je souhaite remercier Damas group pour leur magnifique collaboration, leur professionnalisme, leur sérieux et le respect des délais que j’ai pu constater lors de mes entretiens avec leurs conseillers. Ce qui confirme votre engagement à atteindre un haut niveau de satisfaction du client afin de lui fournir les meilleurs services.

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Mr.Ziad Al-Hamwi

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